Termes et conditions d'utilisation du site Web

1. Conditions

En accédant à ce site Web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation du site Web, toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Le matériel contenu dans ce site Web est protégé par les lois applicables sur le droit d'auteur et les marques de commerce.

2. Utiliser la licence

La permission est accordée de télécharger temporairement une copie du matériel (information ou logiciel) sur le site Web de Terre de Copeaux pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :

modifier ou copier le matériel ;

utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;

tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de Terre de Copeaux ;

supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété des documents ; ou

transférer le matériel à une autre personne ou "miroir" le matériel sur tout autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et pourra être résiliée par Terre de Copeaux à tout moment. À la fin de votre visionnage de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, qu'il soit sous forme électronique ou imprimée.

3. Clause de non-responsabilité

Les éléments du site Internet de Terre de Copeaux sont fournis "tels quels". Terre de Copeaux n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et annule par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans s'y limiter, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. De plus, Terre de Copeaux ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation du matériel sur son site Web Internet ou autrement lié à ce matériel ou sur tout site lié à ce site.

4. Limites

En aucun cas, Terre de Copeaux ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans s'y limiter, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le matériel sur Terre de Copeaux. le site Internet de Copeaux, même si Terre de Copeaux ou un mandataire de Terre de Copeaux a été informé oralement ou par écrit de la possibilité d'un tel dommage. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations de garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Révisions et errata

Le matériel apparaissant sur le site Web de Terre de Copeaux peut contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Terre de Copeaux ne garantit pas que l'un des éléments de son site Web est exact, complet ou à jour. Terre de Copeaux peut apporter des modifications aux éléments contenus sur son site Web à tout moment et sans préavis. Terre de Copeaux ne prend cependant aucun engagement de mise à jour des supports.

6. Liens

Terre de Copeaux n'a pas examiné tous les sites liés à son site Internet et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par Terre de Copeaux du site. L'utilisation d'un tel site Web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.

7. Modifications des conditions d'utilisation du site

Terre de Copeaux peut réviser à tout moment et sans préavis les présentes conditions d'utilisation de son site Internet. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur des présentes conditions d'utilisation.

8. Droit applicable

Toute réclamation relative au site Internet de Terre de Copeaux sera régie par les lois de l'État français sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

 

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